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Michèle Alliot-Marie a présenté le nouveau certificat d'immatriculation (carte grise) 
Présentation du nouveau certificat d'immatriculation (carte grise)Présentation du nouveau certificat d'immatriculation (carte grise)
Ce matin, Michèle Alliot-Marie a présenté le nouveau certificat d'immatriculation (carte grise). Dans la continuité du nouveau système d'immatriculation des véhicules qui entrera en fonction à partir du 1er janvier 2009, Michèle Alliot-Marie a donc présenté le nouveau certificat d'immatriculation (carte grise).

Aujourd’hui, vendredi 5 septembre 2008, Michèle Alliot-Marie, ministre de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales a présenté le nouveau modèle du certificat d'immatriculation (carte grise), lié à la prochaine mise en place du système d'immatriculation des véhicules qui entrera en fonction à partir du 1er janvier 2009.

Après avoir présenté le nouveau système d’immatriculation composé d'une série de 7 caractères alphanumériques du type AA-123-AA, Michèle Alliot-Marie a donc présenté aujourd’hui les nouvelles cartes grises.



A compter du 1er janvier 2009, les véhicules neufs recevront un nouveau numéro d'immatriculation et à partir du 1er mars 2009 pour les véhicules d'occasion lors d'un changement de propriétaire, d'adresse, ou lors de toute autre modification affectant la carte grise.

Chaque année, près de 13 millions de cartes grises sont délivrées (3 millions pour les achats de véhicules neufs, plus de 6 millions pour les véhicules d’occasion changeant de propriétaire et le reste pour diverses modifications).

 

La nouvelle plaque, avec des caractères noirs sur fond blanc, pourra faire apparaître, sur sa partie droite et sur un fond bleu, un identifiant territorial comprenant un numéro de département au choix, surmonté du logo de la région dans laquelle est situé ce département.

Un numéro d'immatriculation sera attribué au véhicule chronologiquement dans une série nationale unique et définitivement, de sa première mise en circulation jusqu'à sa destruction.

 

Le propriétaire pourra faire immatriculer son véhicule partout en France, quel que soit son lieu de domicile, auprès d'un professionnel de l'automobile habilité (garagiste, concessionnaire, etc.) ou d'une préfecture.

Un certificat d'immatriculation provisoire d'immatriculation, valable un mois et comportant le numéro définitif lui sera remis dès paiement des taxes et lui permettra de circuler immédiatement. Il recevra ensuite, dans un délai d'une semaine au maximum, la carte grise à son domicile par envoi postal sécurisé.

L’AFP signale également qu’à partir du 1er janvier 2009 une redevance, inférieure à trois euros, sera versée à la Poste et prélevé en même temps que les taxes régionales de la carte grise pour les frais d'acheminement à domicile des nouvelles cartes grises. Source : Ministère de l’intérieur.



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