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Albanel demande à Olivennes un accord rapide : filtrage, radars et riposte graduée sont au menu 
Albanel demande à Olivennes un accord rapide : filtrage, radars et riposteAlbanel demande à Olivennes un accord rapide : filtrage, radars et riposte
Albanel demande à Olivennes un accord rapide : filtrage, radars et riposte graduée sont au menu. Téléchargement illégal : filtrage, radars et riposte graduée se confirment

Téléchargement illégal, Christine Albanel a demandé à Denis Olivennes un accord rapide. Christine Albanel souhaite en effet que les consultations des acteurs de la Culture et de l’Internet menées par Denis Olivennes aboutissent à un accord très rapide pour combattre le téléchargement illégal : filtrage, radars et riposte graduée se confirment.

 

Alors que les conclusions du travail de Denis Olivennes doivent être livrées à la ministre de la Culture, Christine Albanel, cette semaine, elle a demandé au patron de la Fnac de d’aboutir au plus vite à un accord entre les parties prenantes, qui mettra en place actera le filtrage des réseaux Internet, la mise en place de radars et la riposte graduée pour les pirates.



Christine Albanel a reçu Denis Olivennes le 13 novembre 2007, pour faire le point sur le déroulement des travaux de la mission qui lui a été confiée, dont l’objectif est de permettre la conclusion d’un accord entre professionnels, permettant de dissuader le téléchargement illégal de masse et de développer une offre légale attractive.

 

Denis Olivennes et les membres de sa mission ont terminé un cycle d’auditions qui a permis de rencontrer les créateurs et les industriels de la musique et du cinéma, les diffuseurs de contenu et notamment les fournisseurs d’accès à Internet, ainsi que les consommateurs.

 

Les positions exposées lors des auditions convergent vers plusieurs points importants de consensus. Il s’agit, selon Christine Albanel, de la nécessité de mettre en oeuvre un dispositif articulant avertissements personnalisés et sanctions proportionnées (riposte graduée) à la gravité des actes en cas de téléchargement illégal de fichiers protégés par des copyright sur internet.

Il s’agit aussi, selon la ministre de la culture, de l’assouplissement au bénéfice des consommateurs des modalités de téléchargement légal, notamment la rapidité de mise à disposition des oeuvres et l’interopérabilité des fichiers qui en sont le support. Enfin, il faut pour Christine Albanel tirer parti des possibilités offertes par les technologies de marquage des oeuvres et de filtrage.

Christine Albanel a approuvé ces orientations et elle a souhaité que les modalités de leur mise en oeuvre puissent faire l’objet d’un accord très rapide entre les différentes parties prenantes. Lors de la dernière phase du processus de consultation des acteurs de la Culture et de l’Internet, cet accord devrait être finalisé. Donc dès 2008, il faudra s’attendre au filtrage, aux radars sur Internet et à une riposte graduée contre le téléchargement illégal.


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