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Taxe pour copie privée, les consoles de jeux bientôt taxées ? 
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Taxe pour copie privée, les consoles de jeux bientôt taxées ? Taxe pour copie privée et commission d'Albis, les consoles de jeux pourraient bientôt être taxées

Taxe pour copie privée et commission d'Albis, les consoles de jeux pourraient bientôt être taxées. En effet, la Commission d'Albis, qui poursuit ses travaux sur la copie privée, pourrait, dès la rentrée prochaine, appliquer la redevance pour copie privée aux consoles de jeux qui disposent de capacité de stockages numériques, selon nos confrères de ZDNet.fr qui détiennent leurs informations du Simavelec et de la SACD qui défend les ayants droits.

 

Par ailleurs, la taxation des agendas électroniques et celle des téléphones MP3 qui disposent de capacité de stockages numériques, pourrait bien être aussi à l’ordre du jour.

 



 

Rappelons que la console de jeu Xbox 360 Premium de Microsoft est équipée d'un disque amovible de 20 Go, la Playstation 3 (PS3) de Sony d'un disque amovible de 60 Go. La Wii de Nintendo possède 512 Mo de mémoire Flash interne, mais aussi de cartes d'extension mémoire (format SD). Côté consoles de jeu portables, la PSP de Sony peut accueillir des cartes Memory Stick de plusieurs gigaoctets.

 

Rappelons qu’en juin dernier, la commission d’Albis avait fixé de nouveaux barèmes dégressifs pour copie privée applicables aux supports suivants utilisés pour la copie privée d’œuvres :

 

- les clés USB non dédiées, pour lesquelles le barème varie de 0,30 € par Go (pour les capacités inférieures à 512 Mo) à 0,125 € par Go (pour les capacités comprises entre 10 et 16 Go) ; une clé USB non dédiée de 1 Go se verra ainsi appliquer dès publication de cette décision au JO une rémunération pour copie privée de 0,23 €.

 

- les cartes mémoires amovibles, pour lesquelles le barème varie de 0,144 € par Go (pour les capacités inférieures à 512 Mo) à 0,059 € par Go (pour les capacités comprises entre 10 et 16 Go) ; une carte mémoire de 1 Go se verra ainsi appliquer dès publication de cette décision au JO une rémunération pour copie privée de 0,09 €.

 

- les supports de stockage externes à disque autres que ceux exclusivement dédiés à un usage professionnel, pour lesquels le barème va de 0,06 € par Go (pour les capacités inférieures ou égales à 80 Go) à 0,02 € par Go (pour les capacités comprises entre 400 Go et 1 To) ; un support de 160 Go se verra ainsi appliquer une rémunération pour copie privée de 6,45 €, et un support de 400 Go une rémunération de 11 €.

 

Alors bientôt une taxe sur les consoles de jeu ? Selon ZDNet.fr, ce n’est pas encore une piste officielle, seulement une réflexion. Mais quasiment toutes les pistes exploratoires qui ont été étudiée par la commission ont débouché sur une taxe, alors il y a fort à parier que d’ici quelques mois le prix des consoles Wii, PSP et autre XBX 360 augmentera de quelques centimes d’euros.



Voir aussi :
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